L’article 5-II-3 de l’arrêté ministériel du 7 Mars 2012, relatif aux prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif précise: « Les éléments techniques et le dimensionnement des installations doivent être adaptés aux flux de pollution à traiter, aux caractéristiques de l’immeuble à desservir, telles que le nombre de pièces principales, aux caractéristiques de la parcelle où elles sont implantées, dont les caractéristiques du sol »